baba4580 a écrit:
Moi je dis, pour quand une réglementation simple et nationale!!!
Partout et pour tout le monde pareil.
Entre les règlements nationaux, les règlements fédéraux et les règlements locaux, on ne si retrouve plus et parfois ils se contredisent.
Il faudrait une réglementation appliquée, mais pour cela il faudrait des gardes.
Mais ceci est une autre histoire
A+
la règlementation simple et nationale elle existe c'est le code de l'environnement. les problèmes se sont les pêcheurs eux mêmes qui les crées
Pour chaque technique de pêche
il faut faire des règlements spéciaux.
la nuit pour les
carpistes no kill pour d'autres
vous supprimez ça et tout ira bien
la pêche comme il y a quarante ans une demi heure avant et près le couché du soleil pas de passe droit réglementés par un arrêté préfectoral
il me semble que dans la<loi> un Préfet ne peut pas assouplir un arrêté ministériel, mais il peut être plus restrictif.
exemple: vous prenez l'arrêté sur la capture des salmonidés qui est je crois de 10 sur c'est arrêté
Les Préfet dans leur département le limite à 4ou6 par jour là je suis d'accord.
alors comment expliqué, que la pêche de nuit est interdite par l' arrêté ministériel
et que malgré cela il l' autorise par un arrêté départemental.
il ne devrais pas avoir le doit de le faire,< il assoupli l'arrêté ministériel>
vous allez me dire il faut évoluer peut être mais je constate que l'évolution que vous voulez faire met un sacré bordel pour contenter tous le monde
il est vrai que:
l'article 1 dit: < il est interdit de >
l'article 2 dit; mais toute fois cependant néanmoins il se pourrait que, et tous les autres articles qui suivent contredisent l'article 1
c'est pour cela que c'est le foutoir
Dernière modification par BIDOUILLE: 5 jan 2016 - 20:11