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Forum pêche


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Sujet: Agrandissement d'un étang

Drastics44
Posts: 10
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message 21 mar 2024 - 16:59 | Agrandissement d'un étang  
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Bonjour,

J'ai comme projet sur un étang familiale de taille modeste de relier un petit bassin situé à
environ 10 mètres de l'étang afin d'agrandir ce dernier. Certains de la famille l'utilise pour la pêche, d'autre juste pour venir se reposer au bord de l'étang au calme.

J'ai bien entendu l'accord des membres de ma famille, nous le ferons même à plusieurs d'entre nous.

J'aimerais savoir si certains ont déjà entrepris cela et surtout si c'est nécessaire de faire une demande d'urbanisme auprès de la mairie (certificat d'urbanisme ou un permis particulier).
De ce que j'ai compris, le plan local d'urbanisme ne nous empêche pas de le faire. Par contre, selon https://plu-cadastre.fr/travaux-autorisation-urbanisme/ il faudrait une autorisation. Je ne sais pas de quelle autorisation exactement et si c'est vraiment le cas car je ne crée pas de nouveau bassin/étang à proprement parlé.

Merci

Drastics
FatSad
Posts: 4581
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Groupes: 2
message 21 mar 2024 - 18:41 |  
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Au niveau des autorisations je ne sais. Au niveau des espèces protégées (amphibiens, entre autre) pour éviter tout risque de destruction, pratiquer les travaux lourd sur la terre (creusement terrassement etc) après le développement des juveniles et avant enfouissement des individus. En gros, de mi septembre à début novembre....
A+
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--Il faut avoir satisfait son envie de posséder et pêcher avec tous les leurres, cannes et moulinets... Pour se rendre compte que l'on se satisfait de pêcher avec presque rien--
--Membre actif MSF "Mesquins Sans Frontières"--
Elorn29N
Posts: 4074
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Groupes: 1
message 21 mar 2024 - 23:25 |  
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Regarde du côté d'un dossier Loi sur l'eau.

A voir : https://envergo.beta.gouv.fr/foire-aux-questions/loi-sur-leau/#accordion-savoir_si_mon_projet_est_soumis
_________________
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Drastics44
Posts: 10
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message 22 mar 2024 - 12:21 |  
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Merci pour ces deux retours qui me donnent déjà des informations essentielles.

Merci de votre temps icon_smile.gif
st.croix
Posts: 1324
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Groupes: 1
message 22 mar 2024 - 15:18 |  
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Pourquoi ne pas te renseigner auprès de la mairie?
greg38
Posts: 2800
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Web: www

Groupes: 1
message 22 mar 2024 - 17:27 |  
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Parce qu'elle n'y connaît pas grand-chose en matière de loi sur l'eau.
Tu dois rentrer dans la même case iota que création de plan d eau : si ta surface totale dépasse les seuils de déclaration ou autorisation je pense que du dois alors suivre les procédures idoines.
waoo
Posts: 5044
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message 23 mar 2024 - 07:08 |  
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Ou rien demander à personne ... tu relies un plan d'eau et un "bassin" c'est pas non plus come si t'en crée un complètement....

Après de quoi parlent on ? Quelle tailles le plan d'eau , le bassin ? comment sont ils alimentés en eau ? Et sont ils isolés . Visible depuis l'extérieur ???

Dernière modification par waoo: 23 mar 2024 - 07:11
Olf
Posts: 2364
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Groupes: 1
message 23 mar 2024 - 08:08 |  
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Carrément d'accord. Tu fais, tu demandes rien.
Pour vivre heureux vivons cachés
Elorn29N
Posts: 4074
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Groupes: 1
message 23 mar 2024 - 10:26 |  
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Attention icon_exclaim.gif Il arrive qu'une AAPPMA dépose plainte au pénal et au civil. Il lui faudra alors restaurer le site (sans compter l'amende), d'autres ont fait condamner un propriétaire d'étang qui avait mis des brochets dans une mare qui communiquait par moment avec un cours d'eau de première catégorie, le même idem pour des écrevisses américaines...

En dessous de 1000 mètres carrés, normalement aucun problème s'il ne communique pas avec un cours d'eau sauf espaces classés ZNIEFF, etc.

Dernière modification par Elorn29N: 23 mar 2024 - 12:45
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