rellik a écrit:
simon0303 a écrit:
J'aimerais connaître la justification de ces frais.
L'histoire du transporteur qui avance la TVA je n'y crois absolument pas.
Je ne tiens pas compte des factures envoyées par FedEx, au bout de 3 relances ils laissent tomber.
De toute façon, ils ne sont pas domiciliés en France.
Travaillant actuellement dans une société de transport, je peux expliquer brièvement cette histoire de frais de douane.
De nos jours le dédouanement est effectué
en grande partie (pour ne pas dire intégralement) par les entreprises privées du secteur de la logistique (FeDex, UPS, DHL, La Poste/Colissimo, etc.), il y a toujours une présence plus ou moins importante des douanes nationales, mais elles ne sont là qu'en cas de gros problèmes. Pour les entreprises de logistique c'est bien entendu un manque à gagner, car elles doivent mettre en place du personnels (scan et contrôle des documents et colis importés, prélèvement et versement de la TVA et des frais de douane à l'État) et du coup pour contre balancer ce travail qu'elles font à la place de notre police des douanes, elles nous facture la prestation de dédouanement.
Pour faire simple c'est soit on paye des fonctionnaires des douanes avec nos impôts et dans quel cas tous les administrés français paient ou seules les personnes faisant de l'importation payent les entreprises privées pour le dédouanement, ce qui est le cas actuellement.
Mais j'avoue que ces frais sont souvent assez importants et ne sont pas totalement justifiés par la mise en place du personnel nécessaire aux différentes opérations de dédouanement.
Alors c'est presque ça, sauf que c'est pas "en grande partie", c'est en totalité
Je travaille chez un commissionnaire de transport, transitaire, agréé douanes.
Alors, c'est vrai que ça peut parait étrange au commun des mortel de faire travailler un privé pour un service public, mais c'est la règle.
Les importateurs, qu'ils soient particuliers ou professionnels (je travaille exclusivement pour des pros, autant artisans que grand groupe type LVMH) sont tenus de faire appels à un commissionnaire en douane,
Au niveau du commerce international les déclarations en douane ne sont jamais faites en direct par les importateurs/acheteurs avec les douanes.
C'est le job du commissionnaire en douane.
Qui, vous vous en doutez, doit gérer des coûts de fonctionnement, et qui, bien sur, n'est pas philanthrope.
Après, pour être dans le milieu depuis presque 20ans, je peux vous jurer que c'est vraiment pas un boulot facile, enfin, je veux dire par là qui demande énormément de connaissances. Même si ce sont nos collègues de bureau, il nous est impossible de remplacer un déclarant en douane.
Alors la comptable du shop local qui voudrait passer une déclaration, en dehors du fait qu'elle n'a pas l'agrément, elle court vers l'amende en douanes assurée! C'est d'un complexe!!! Ils ne trouvent plus de jeunes pour faire ça, alors que c'est plutôt bien payé. Dans le monde du transport, on le sait que c'est un boulot qui entraîne aussi de grosses responsabilités.
Et demander aux agents des douanes de faire des déclarations, ça n'a jamais existé,
Et si c'était le cas, ce serait nos impôts qui régaleraient, encore..
Alors quand vous allez chez Gifi, Décathlon, ou encore PacificPêche, et même chez votre détaillant habituel, pour tous les produits importés hors UE (probablement 90% de vos achats courants hors alimentation), l'importateur a réglé des droits de douane, ET des frais de dédouanement., qu'il aura donc intégrés dans son prix de vente.
Attention, ce n'est pas franco-français. La règle est la même dans tous les pays.
Ce sont les transitaires qui font tourner les marchandises autour du globe et qui présentent les déclarations en douane.
A l'export, c'est tout pareil, sauf qu'il n'y a pas de taxes, donc pas de rentrées financières pour les états, mais un forfait dédouanement facturé par le commissionnaire.
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