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Sujet: 4 cannes ou 3 cannes

clioman483
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message 4 jan 2023 - 10:11 | 4 cannes ou 3 cannes  
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en 2eme categorie c est autorise 4 cannes sauf ou ca n elest pas
on se fous de notre gueule
comment un arrete peut t il etre applicable puisque il est plus restrictif qu une loi????
dans des etangs on autorise que deux c cannes
c est interdit d etre restrictif
_________________
greg38
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message 4 jan 2023 - 11:10 |  
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et puis on paye trop d’impôts et on nous force à nous vacciner pour enrichir big pharma...
sans parler de tous ces fonctionnaires qui servent à rien !
John78
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message 4 jan 2023 - 11:42 |  
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Et le changement climatique qui est une invention des wokes et des écolos pour nous empêcher de rouler dans nos SUV de 2 tonnes et demi, merde a la fin !

A+
J
Julien92
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message 4 jan 2023 - 12:39 |  
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Il faudrait vraiment que tu passes par la case présentation. Avec une entrée si fracassante, on est curieux, je soupçonne même que le forum ne corresponde pas à tes attentes. Tu serais pas du genre à chercher à rentabiliser ta carte des fois ?
Julien92
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message 4 jan 2023 - 12:44 |  
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clioman483 a écrit:
en 2eme categorie c est autorise 4 cannes sauf ou ca n elest pas
A part sur certaines zones du style l'aval des barrages, je ne crois pas avoir vu souvent de telles restrictions. Bref, ça reste assez limité.

clioman483 a écrit:

on se fous de notre gueule
ça va bien se passer

clioman483 a écrit:

comment un arrete peut t il etre applicable puisque il est plus restrictif qu une loi????
dans des etangs on autorise que deux c cannes
c est interdit d etre restrictif
Si, ça peut. Ils sont parfois en limite de légalité, mais ils peuvent aussi être parfaitement valables. As tu lu "la loi" (le code de l'environnement). Tu verras que, pour pas mal de trucs, la règle est plutôt libérale mais que certaines mesures peuvent être prises à la discrétion des autorités locales (préfets, maires) selon des modalités écrites dans "la loi".
BIDOUILLE
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message 4 jan 2023 - 12:54 |  
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Bonjour.
Ce n'est pas le préfet qui impose le nombre de cannes.
Généralement, dans la plus part des départements le nombre de cannes autorisées est de 4 en 2ème catégorie
Un arrêté préfectoral peut être plus restrictif que le code de l'environnement.
Souvent, ce sont certaines aappma pour des raisons qui leur sont propres demandent à leur fédération départementale de faire paraitre dans un arrêté préfectoral cette demande de restriction. ou touts autres arrêtés.
Se sont ces arrêtés qui compliquent la législation de la pêche en France, chaque départements en plus du code de l'environnement a sa propre réglementation avec les rajouts de ces arrêtés.
Dans la plus part des cas, les pêcheurs ne consultent pas ces arrêtés même dans leur département.
Heureusement qu'il y n'a que 4 cannes autorisées, il y a des pêcheurs qui prennent 50m de berges avec ces 4 cannes.

20156 : Pêche en eau douce avec un nombre d’engins ou d’instruments supérieur au maximum autorisé – Classe 3
Prévue : R.436-23, R.436-24, R.436-25 du Code de l’Environnement
Réprimée : R.436-40§I, alinéa 7 du Code de l’Environnement

20145 : Pêche de nuit, en eau douce avec un nombre d’engins ou d’instruments supérieur au maximum autorisé – Classe 4
Prévue : R.436-23, R.436-24, R.436-25 du Code de l’Environnement
Réprimée : R.436-40§I, alinéa 7 et II du Code de l’Environnement
jeje1445
Posts: 2241
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message 4 jan 2023 - 13:13 |  
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Citation :
Un arrêté préfectoral peut être plus restrictif que le code de l'environnement.

Normalement un Arrêté ne peut pas être plus restrictif que la loi. Le préfet n'est pas le législateur. Il applique donc la loi.

Cela dit, le Code de l'environnement peut laisser une certaine marge de manœuvre sur certains points à condition de l'arrêté soit "motivé ". Ce qui est très rarement le cas dans les faits.
BIDOUILLE
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message 4 jan 2023 - 14:27 |  
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jeje1445 a écrit:
Citation :
Un arrêté préfectoral peut être plus restrictif que le code de l'environnement.

Normalement un Arrêté ne peut pas être plus restrictif que la loi. Le préfet n'est pas le législateur. Il applique donc la loi.

Cela dit, le Code de l'environnement peut laisser une certaine marge de manœuvre sur certains points à condition de l'arrêté soit "motivé ". Ce qui est très rarement le cas dans les faits.

Si, il le peut, par contre il ne peut pas l'assouplir, et pourtant.
Exemple dans le code de l'environnement la pêche de nuit en eaux libres est interdite, le préfet peut l'autoriser (la pêche de la carpe) sous certaines conditions réglementaires, ce qui est un privilège qui leur est accordé au détriment des autres pêcheurs.
une loi ne peut être modifié que par un vote au parlement, un arrêté préfectoral peut être remis en cause par un tribunal administratif

PÊCHE EN EAU DOUCE – GESTION DES RESSOURCES PISCICOLES
La réglementation est applicable dans les rivières de 1ère et 2ème catégorie
dans les plans d’eau qui sont classés eaux libres
les plans d’eau qui sont soumis à un règlement fédéral,
articles L.431-1, L.431-3, L.431-4, R;431-7, L.431-6, L.431-7 du Code de l’Environnement
Arrêté réglementaire permanent concernant l’exercice de la pêche en eau douce,
du 12 Décembre 2016
Arrêté annuel relatif à l’exercice de la Pêche en eau douce pour l’année 2018,
du 07 Décembre 2017
Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche sur certaines eaux closes,
du 07 Décembre 2017

20157 : Pêche en eau douce avec filet, engin ou instrument de pêche prohibé – Classe 3
* Abandon de canne à pêche (doit être disposée à proximité du pêcheur)
Prévue : R.436-23§I du Code de l’Environnement
Réprimée : R.436-40§I, alinéa 3 du Code de l’Environnement
* Plus de 4 lignes, munies de 2 hameçons maxi en 2ème catégorie
Prévue : R.436-23§I, alinéa 1a du Code de l’Environnement
Réprimée : R.436-40§I, alinéa 3 du Code de l’Environnement
* Plus de 1 ligne, munie de 2 hameçons maxi en 1ère catégorie
Prévue : R.436-23§I, alinéa 1b du Code de l’Environnement

27634 : Non respect d’un arrêté préfectoral ordonnant LE MOTIF DE L'INFRACTION – Classe 3
Prévue : R.436-23§IV du Code de l’Environnement
Réprimée : R.436-40§I, alinéa 7 du Code de l’Environnement
Elorn29N
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message 4 jan 2023 - 21:59 |  
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Préserver pour ne pas avoir à réparer !
Hoerel
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message 5 jan 2023 - 10:13 |  
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Les réponses sont pertinentes

mais franchement savoir si on a droit a 4 ou 3 cannes ?
cela me préoccupe autant que de savoir si "j'ai droit" à 10 ou 12 balances a écrevisses...
BIDOUILLE
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message 5 jan 2023 - 11:10 |  
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Hoerel a écrit:
Les réponses sont pertinentes

mais franchement savoir si on a droit a 4 ou 3 cannes ?
cela me préoccupe autant que de savoir si "j'ai droit" à 10 ou 12 balances a écrevisses...

I faut mieux le savoir pour la pêche aux écrevisses le nombre de balances autorisées est de six
greg38
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message 5 jan 2023 - 11:14 |  
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Jean Michel premier degré icon_lol.gif
Raf78
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message 5 jan 2023 - 11:24 |  
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BIDOUILLE a écrit:
jeje1445 a écrit:
Citation :
Un arrêté préfectoral peut être plus restrictif que le code de l'environnement.

Normalement un Arrêté ne peut pas être plus restrictif que la loi. Le préfet n'est pas le législateur. Il applique donc la loi.

Cela dit, le Code de l'environnement peut laisser une certaine marge de manœuvre sur certains points à condition de l'arrêté soit "motivé ". Ce qui est très rarement le cas dans les faits.

Si, il le peut, par contre il ne peut pas l'assouplir, et pourtant.
Exemple dans le code de l'environnement la pêche de nuit en eaux libres est interdite, le préfet peut l'autoriser (la pêche de la carpe) sous certaines conditions réglementaires, ce qui est un privilège qui leur est accordé au détriment des autres pêcheurs.
une loi ne peut être modifié que par un vote au parlement, un arrêté préfectoral peut être remis en cause par un tribunal administratif


C'est dingue ce racisme !!!

Comme ça au détriment des autres pêcheurs ?
J'ai beaucoup pêché au posé, carpes, silures.

Tu sais, il y a des cons partout, et contrairement à ce que tu penses, je ne dois pas en faire partie icon_mrgreen.gif
Pcke, franchement, en 10ans de pêche à la carpe, j'ai eu UNE seule altercation, avec un mec complètement bourré qui pêchait aux leurres en barque devant mois dans l'Yonne.

Tiens, tu remarqueras que c'était pas le carpiste qui était bourré icon_lol.gif

Alors, au détriment des autres pêcheurs,
Ce n'est jamais ce que j'ai ressenti en pêchant au posé,
Et ce n'est toujours pas ce que je ressens maintenant que je pêche d'avantage aux leurres en FT.

Une fois de plus, en tant que garde, tu utilises des propos qui ne relèvent pas le niveau, et qui ne sont pas compatibles avec ta fonction.

La PDN est autorisée.
Ton rôle, c'est de faire respecter la loi, pas de la commenter ou de l'utiliser à ton appréciation.

Ensuite, c'est très français de jalouser l'autre. Tiens, ça ma rappelle les discussion au bistrot sur les avantages des cheminots et autres fonctionnaires.
Pourquoi vouloir toujours enlever à l'autre ses avantages, plutôt qu'essayer de se hisser vers lui ?
Je m'explique, si tu ne comprends pas bien:
Pourquoi ne pas militer pour TOUTES pêches autorisées la nuit, plutôt que vouloir interdire à ceux qui ont eu les couilles de se sortir les doigts il y a 20ans?

Quelle belle mentalité de M****
Enfin rien de nouveau sous le ciel de la Beauce... icon_rolleyes.gif

BIDOUILLE
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message 5 jan 2023 - 11:50 |  
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Raf78 a écrit:
BIDOUILLE a écrit:
jeje1445 a écrit:
Citation :
Un arrêté préfectoral peut être plus restrictif que le code de l'environnement.

Normalement un Arrêté ne peut pas être plus restrictif que la loi. Le préfet n'est pas le législateur. Il applique donc la loi.

Cela dit, le Code de l'environnement peut laisser une certaine marge de manœuvre sur certains points à condition de l'arrêté soit "motivé ". Ce qui est très rarement le cas dans les faits.

Si, il le peut, par contre il ne peut pas l'assouplir, et pourtant.
Exemple dans le code de l'environnement la pêche de nuit en eaux libres est interdite, le préfet peut l'autoriser (la pêche de la carpe) sous certaines conditions réglementaires, ce qui est un privilège qui leur est accordé au détriment des autres pêcheurs.
une loi ne peut être modifié que par un vote au parlement, un arrêté préfectoral peut être remis en cause par un tribunal administratif


C'est dingue ce racisme !!!

Comme ça au détriment des autres pêcheurs ?
J'ai beaucoup pêché au posé, carpes, silures.

Tu sais, il y a des cons partout, et contrairement à ce que tu penses, je ne dois pas en faire partie icon_mrgreen.gif
Pcke, franchement, en 10ans de pêche à la carpe, j'ai eu UNE seule altercation, avec un mec complètement bourré qui pêchait aux leurres en barque devant mois dans l'Yonne.

Tiens, tu remarqueras que c'était pas le carpiste qui était bourré icon_lol.gif

Alors, au détriment des autres pêcheurs,
Ce n'est jamais ce que j'ai ressenti en pêchant au posé,
Et ce n'est toujours pas ce que je ressens maintenant que je pêche d'avantage aux leurres en FT.

Une fois de plus, en tant que garde, tu utilises des propos qui ne relèvent pas le niveau, et qui ne sont pas compatibles avec ta fonction.

La PDN est autorisée.
Ton rôle, c'est de faire respecter la loi, pas de la commenter ou de l'utiliser à ton appréciation.

Ensuite, c'est très français de jalouser l'autre. Tiens, ça ma rappelle les discussion au bistrot sur les avantages des cheminots et autres fonctionnaires.
Pourquoi vouloir toujours enlever à l'autre ses avantages, plutôt qu'essayer de se hisser vers lui ?
Je m'explique, si tu ne comprends pas bien:
Pourquoi ne pas militer pour TOUTES pêches autorisées la nuit, plutôt que vouloir interdire à ceux qui ont eu les couilles de se sortir les doigts il y a 20ans?

Quelle belle mentalité de M****
Enfin rien de nouveau sous le ciel de la Beauce... icon_rolleyes.gif

Ma fonction, ne m'empêche pas d'avoir des opinions
Oublions un peu ma fonction de garde, si à chaque que fois que je donne mon avis sur un sujet j'aimerais que l'on le traite comme tel.
Biskui
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message 5 jan 2023 - 13:59 |  
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Cela dit la pêche de nuit devrait être autorisée pour le bien être des pêcheurs de sandre !

Et faut aussi autoriser les aval de barrage, tous. Les percidés sont là, en plus c'est généralement des coins agréables à pêcher.

Voilà mes demandes pour 2023 icon_biggrin.gif
Raf78
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message 5 jan 2023 - 14:46 |  
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Nan mais Bidouille, sérieux ?

C'est l’hôpital qui se fout de la...

100% de tes postes sont fourrés d'articles de loi ou d'arrêtés préfectoraux.
TOUJOURS d'un ton péremptoire.
Tu participes essentiellement aux sujets du forum ayant trait à la légalité, et même plutôt à l'illégalité.

Et tu nous demandes d'oublier ton rôle de garde?

Mais faut assumer Monsieur!!!! new_puppy_dog_eyes.gif

Tu nous rabâches que tu ne pêches plus, mais que tu passes ton temps, même tes nuits à traquer les méchants braconniers,
Tu craches à longueur de temps sur les carpistes.
Sur les leuristes, tu ne peux pas trop ici, au risque de t'attirer les foudres, mais on connait bien ton (dés?)amour pour ce genre de pêche "moderne".

Alors ton dernier poste est à nouveau très inapproprié puisque tu n'interviens toujours qu'en rapport avec ton rôle de garde.

Ya un moment, t'as oublié de prendre le train en marche, il devait encore cracher de la fumée blanche!
Ou alors, le berceau...

Dernière modification par Raf78: 5 jan 2023 - 14:49
BIDOUILLE
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message 5 jan 2023 - 14:57 |  
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Biskui a écrit:
Cela dit la pêche de nuit devrait être autorisée pour le bien être des pêcheurs de sandre !

Et faut aussi autoriser les aval de barrage, tous. Les percidés sont là, en plus c'est généralement des coins agréables à pêcher.

Voilà mes demandes pour 2023 :D
le plus simple plus de réglementation et tout ira bien
Raf78
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message 5 jan 2023 - 15:22 |  
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BIDOUILLE a écrit:
Biskui a écrit:
Cela dit la pêche de nuit devrait être autorisée pour le bien être des pêcheurs de sandre !

Et faut aussi autoriser les aval de barrage, tous. Les percidés sont là, en plus c'est généralement des coins agréables à pêcher.

Voilà mes demandes pour 2023 :D
le plus simple plus de réglementation et tout ira bien

Je vote pour icon_mrgreen.gif

Et on se rince les dents avec les défraiements des gardes dans un bon gueuleton ! icon_lol.gif
BIDOUILLE
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message 5 jan 2023 - 15:39 |  
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Raf78 a écrit:
Nan mais Bidouille, sérieux ?

C'est l’hôpital qui se fout de la...

100% de tes postes sont fourrés d'articles de loi ou d'arrêtés préfectoraux.
TOUJOURS d'un ton péremptoire.
Tu participes essentiellement aux sujets du forum ayant trait à la légalité, et même plutôt à l'illégalité.

Et tu nous demandes d'oublier ton rôle de garde?

Mais faut assumer Monsieur!!!! new_puppy_dog_eyes.gif

Tu nous rabâches que tu ne pêches plus, mais que tu passes ton temps, même tes nuits à traquer les méchants braconniers,
Tu craches à longueur de temps sur les carpistes.
Sur les leuristes, tu ne peux pas trop ici, au risque de t'attirer les foudres, mais on connait bien ton (dés?)amour pour ce genre de pêche "moderne".

Alors ton dernier poste est à nouveau très inapproprié puisque tu n'interviens toujours qu'en rapport avec ton rôle de garde.

Ya un moment, t'as oublié de prendre le train en marche, il devait encore cracher de la fumée blanche!
Ou alors, le berceau...

je réponds à ce sujet, à la personne qui le soulève s'interroge sur le nombres de cannes et les arrêtés préfectoraux. Les leurristes sont aux même titre que les carpistes quand il ne sont pas dans la réglementation. j'ai de meilleurs rapport avec les leurristes.(les vrais)
56 constations d'infractions il n'y a de .pas un leurriste par contre les carpistes en pêche de nuits, oui sans compter les problèmes d'occupation de zone de pêche avec les cannes tendues dans tous les sens quant elles n'arrivent pas 3 mètres du bord de la rive opposée.
des frictions avec ceux qui pêchent en float tube au milieu du plan d'eau, malgré que ce ne soit pas une infraction (les problèmes de voisinages entre pêcheurs).ils nous appellent pour pleurer
il faut bien informer les personnes qui s'interrogent, qui ne connaissent, ou font semblent de ne pas le connaître (le code de l'environnement)
de toute façon quoi que je dise ou fasse, vous m'avez dans le nez ,méfiez vous de me pas l'avoir comme Pinnochio cela pourrait vous génez.
Julien92
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message 5 jan 2023 - 15:51 |  
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BIDOUILLE a écrit:
Biskui a écrit:
Cela dit la pêche de nuit devrait être autorisée pour le bien être des pêcheurs de sandre !

Et faut aussi autoriser les aval de barrage, tous. Les percidés sont là, en plus c'est généralement des coins agréables à pêcher.

Voilà mes demandes pour 2023 :D
le plus simple plus de réglementation et tout ira bien
Surtout on réfléchit pas, on laisse les choses comme elles sont parce que ça a toujours été comme ça et la seule alternative c'est de jeter le bébé avec l'eau du bain. Simplifier la règlementation ne signifie pas que tout devienne open bar mais justement que les gens comme toi se concentrent sur des missions fondamentalement utiles. Tu te sens plus utile parce que tu as coincé un mec qui pêche au filet ou parce que tu as allumé un gars qui a joué 10 min les prolongations ?
Je me suis plusieurs fois exprimé sur la pêche de nuit et n'y reviendrai pas. Je me contenterai de souligner que c'est perçu comme un crime de lèse majesté par les mêmes qui ne trouvent rien à redire qu'on le fasse en mer.
Quant à la pêche sous les barrages, techniquement elle est autorisée par défaut à une ligne tenue à la main sauf disposition locale. Quand c'est interdit, c'est toujours au sacro sain motif de la sécurité. Elle a toujours bon dos la sécurité et permet de passer pas mal d'inepties.

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