Pêche sportive: black bass, mer, truite, pêche au leurre, pêche à la mouche
Facebook achigan.net Google+ achigan.net Twitter achigan.net Pinterest achigan.net Newsletter Flus rss pêche
Rechercher dans le site:
Version us | Accueil > Communauté & Forum > Forum pêche
-
Pseudo:
Mot de passe:
0

Forum pêche


Vous n'êtes pas identifié

Sujet: Pollution monstrueuse de l'Escaut

JM_NK
Posts: 167
Pertinence:
message 29 avr 2020 - 20:05 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

salut,

non le peroxyde d'hydrogène n'est pas cancérigène icon_wink.gif

http://www.inrs.fr/publications/bdd/fichetox/fiche.html?refINRS=FICHETOX_123

Mais effectivement ça demande pas mal de précaution à l'emploi lorsqu'il est concentré. C'est un puissant oxydant, c'est utilisé à de très nombreuses fins, de la coiffure à la médecine, c'est aussi très utilisé en laboratoire de chimie/biochimie en tant que réactif.

Mais je ne savais pas qu'on pouvait l'utiliser à grande échelle pour traiter les rivières icon_eek.gif Ca se fait beaucoup ça ?

Triste histoire cette pollution… icon_cry.gif
tireur80
Posts: 827
Pertinence:
message 29 avr 2020 - 20:06 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Je m'en sert pour plusieurs choses, traitement de l'eau de piscine en complément d'un traitement uv, traitement des algues et désinfection de mon bassin a koi, et traitement de l'eau et des canalisation pour mon élevage (poules pondeuses)

En tout cas on voit trés bien l'effet de dégradation de la matiére organique dans le fond du bassin avec dégagement d’oxygène, ce qui dans le cas de cette pollution aurai pu sauver un partie de la population de poissons en manque d'oxygéne.

L'avantage et que le cout et "faible" et que la dégradation du peroxyde d’hydrogène et totale
tireur80
Posts: 827
Pertinence:
message 29 avr 2020 - 20:07 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

JM_NK a écrit:
salut,

non le peroxyde d'hydrogène n'est pas cancérigène icon_wink.gif

http://www.inrs.fr/publications/bdd/fichetox/fiche.html?refINRS=FICHETOX_123

Mais effectivement ça demande pas mal de précaution à l'emploi lorsqu'il est concentré. C'est un puissant oxydant, c'est utilisé à de très nombreuses fins, de la coiffure à la médecine, c'est aussi très utilisé en laboratoire de chimie/biochimie en tant que réactif.

Mais je ne savais pas qu'on pouvait l'utiliser à grande échelle pour traiter les rivières icon_eek.gif Ca se fait beaucoup ça ?

Triste histoire cette pollution… :cry:

Aucune idée si cela a deja été utiliser mais je traite mon bassin a koi (100m3) avec de trés petites quantités donc a mon avis c'est jouable pour une riviére ou du moins des portions.
Muge
Posts: 94
Pertinence:
message 29 avr 2020 - 20:44 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

L'OFB existe depuis très peu de temps à priori, on peut quand même saluer l'ouverture rapide d'une enquête judiciaire qui aura forcement des conséquences et peut-être un moyens pour les APPMA de récupérer des fonds pour restaurer le milieux...
Une rivière proche de chez moi a été mainte fois polluée par la même station d'épuration avec mortalité de poissons importante sans que rien n'ai été fait...
Peut-être que les chose évoluent avec cette nouvelle "police de l'environnement"
Elorn29N
Posts: 2590
Pertinence:

Groupes: 1
message 29 avr 2020 - 22:17 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Cancérogène pour les animaux, non avéré pour l'homme. Vue la catas, c'était peut-être à tenter icon_question.gif

Ref : https://www.csst.qc.ca/prevention/reptox/Pages/fiche-complete.aspx?no_produit=1974

L'OFB n'existe certes pas depuis très longtemps mais ces agents sont ceux de feu l'AFB qui a pris la suite de l'ONEMA qui la pris la suite du CSP...
Le garde du CSP est devenu technicien puis agent de l'environnement puis inspecteur de l'environnement puis icon_question.gif icon_rolleyes.gif

Je reste toujours surpris de la quasi absence de réaction des AAPPMA, fédé devant les pollutions, finalement, très peu actent en justice.

Je me demande pourquoi icon_question.gif new_puppy_dog_eyes.gif icon_wink.gif

Dernière modification par Elorn29N: 29 avr 2020 - 22:19
_________________
On a les poissons qu'on mérite...
tireur80
Posts: 827
Pertinence:
message 29 avr 2020 - 22:21 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Elorn29N a écrit:
Cancérogène pour les animaux, non avéré pour l'homme. Vue la catas, c'était peut-être à tenter icon_question.gif

Ref : https://www.csst.qc.ca/prevention/reptox/Pages/fiche-complete.aspx?no_produit=1974

L'OFB n'existe certes pas depuis très longtemps mais ces agents sont ceux de feu l'AFB qui a pris la suite de l'ONEMA qui la pris la suite du CSP...
Le garde du CSP est devenu technicien puis agent de l'environnement puis inspecteur de l'environnement puis icon_question.gif icon_rolleyes.gif

Je reste toujours surpris de la quasi absence de réaction des AAPPMA, fédé devant les pollutions, finalement, très peu actent en justice.

Je me demande pourquoi icon_question.gif new_puppy_dog_eyes.gif :wink:

A voir c'est pour des expositions prolongés chez les animaux qu'il y a un risque, mais vu que sa ce dégrade rapidement...
En tout cas a mon avis ce genre de chose serait quand méme a tenter quand on vois que la mortalité et proche de 100% dans le cas de cette pollution
bernard3007
Posts: 342
Pertinence:
message 30 avr 2020 - 09:20 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Muge a écrit:
Elorn29N a écrit:
Muge a écrit:
L'OFB existe depuis très peu de temps à priori, on peut quand même saluer l'ouverture rapide d'une enquête judiciaire...
Peut-être que les chose évoluent avec cette nouvelle "police de l'environnement"
L'OFB n'existe certes pas depuis très longtemps mais ces agents sont ceux de feu l'AFB qui a pris la suite de l'ONEMA qui la pris la suite du CSP...
Le garde du CSP est devenu technicien puis agent de l'environnement puis inspecteur de l'environnement puis...
Avec l'ONCFS tout à fait... tempère ton optimisme Muge car rien de neuf si ce n'est le simple résultat de restructurations sans fin et de fusions d'etablissements publics existant déjà avec à la clé ce que nos technos nomment la fongibilité et la mutualisation des missions...et bien sur à terme une nouvelle baisse globale des effectifs de terrain.

Dernière modification par bernard3007: 30 avr 2020 - 09:21
carnaseb59
Posts: 392
Pertinence:
message 30 avr 2020 - 09:44 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Enfin bon!!le canal est bien dans un sale état!!ça!c'est sur!!et plus de poisson!!sauf ceux qui ont pu ètre sauvé!!
reste plus qu'a attendre!! icon_rolleyes.gif laisser faire la justice , les organismes,associations,etc...
c'est un sujet de conversation je n'en disconvient pas!!
mais le mal et fait c'est trop tard!!
sans rancune!!
_________________
La femme doit faire comme sont mari pécheur,surveiller sa ligne!
Muge
Posts: 94
Pertinence:
message 30 avr 2020 - 19:21 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Les APPMA déposent des plaintes et se portent partie civile, mais ils m'ont l'air de se retrouver un peu seul dans l'histoire.
Je ne sais pas comment cela fonctionne mais à mon avis il faut un dossier béton et donc monté avec l'aide d'un avocat (qui le défendra aussi) car je ne pense pas que les accusés arrivent les mains dans les poches..notamment les grosses structure/industries.
Est ce que leur fédé ou même la fédé national les soutiennent logistiquement et financièrement? Çà devrait être le cas
Elorn29N
Posts: 2590
Pertinence:

Groupes: 1
message 30 avr 2020 - 21:35 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Vue la gravité, le dépôt de plainte au pénal ET au civil (demander un récépissé si c'est directement auprès du proc.) mais on peut déposer plainte à la gendarmerie.

Vue la puissance de la boite, je tenterai APRES le dépôt de la plainte une tentative de résolution amiable.
Nous avions refusé il y a une douzaine d'années 80 000 € de Véolia pour n'obtenir que 8 000 au tribunal pour 800 m d'ELORN pollués... Ils n'aiment pas se retrouver devant un tribunal... Leur avocat avait le carnet de chèques en main et à reconnu être mandaté jusqu'à cette somme. Il voulait nous emmener ensuite dans le meilleur restau du département... Refus de notre part ! J'ai dit : "C'est au tribunal qu'on se retrouvera mais pas au restaurant. " Nous n'avons plus eu le type de pollution (chlore dans le cours d'eau, déversement accidentel). J'avais aussi à l'époque sorti plusieurs articles dans le Télégramme, repris par Ouest France et dans le Canard Enchainé... J'avais titré "Quand le marchand d'eau pollue". En plus, ils avaient traité le périmètre de protection, en amont du captage, au pesticide, etc... J'avais relevé huit infractions, les gendarmes et l'ONEMA beaucoup moins... dont sous traitance de sous traitance, ce qui est interdit en marché public... icon_rolleyes.gif

J'ai décrit sur ce forum les méthodes de calculs depuis reprises (les salops !) par le ministère du développement solidaire et durable (rien que le nom sent l'arnaque icon_exclaim.gif :evil:).
Comme la formule dite VPIF ou Krugler ont été utilisées quatre fois devant des tribunaux, j'ai les référence si besoin, c'est celle-ci qu'il convient d'utiliser.

Attention, la partie adverse tentera de faire utiliser la formule dite "de moindre gravité" en prétextant la résilience.
C'est cette formule qui a été choisie par le juge lors de notre dernière affaire jugée en Appel à Rennes, jugement du 14 septembre 2019. Nous demandions 125 000 € (ordre de grandeur ou 128 ?) pour 3,6 km (destruction totale de toute faune) d'un ruisseau NATURA 2000, anguilles (liste rouge UICN), frayères de saumons et tacons morts, plus bien sur des quantité de truites (première catégorie).
Je souhaitais aller en Cassation mais notre avocat et d'autres administrateurs se sont dégonflés... Nous avons obtenu environ 18 ou 19 000 € au total. Je peux aussi si besoin transmettre ce jugement ainsi que les quatre autres cités.

L'essentiel, pour le moment, a été de mettre fin à la formule dite du professeur Léger (en réalité Léger - Arignon - Huet) où les dommages étaient évalués en fonction de la masse de poissons détruits par la pollution.

Attention au choix de l'avocat : ces gens on une riche vie associative et sont plus proches des pollueurs leurs clients et amis (golf, tennis, avion...) de l'agroalimentaire ou de l'industrie que des pêcheurs... Amis qui sont aussi leurs clients... Donc taper la mef icon_exclaim.gif
Il y a un super à Rennes, un autre à Paris, je ne sais pas sur ton coin.

Essayer de savoir si des P.-V. ont bien été rédigés par les gendarmes ET l'OFB, la DDTM peut aussi acter. En cas de doute, faire IMMEDIATEMENT appel à un huissier pour faire constater les mortalités, faire des analyses d'eau, noter la liste des espèces concernées, ici, l'anguille liste rouge UICN doit être prise ne compte, etc...

Peut-être, pour éviter des calculs assez complexes, faire chiffrer les dommages environnementaux par un cabinet expert. Eux aussi sont proches des industriels et de l'agroalimentaire mais ça peut faire gagner du temps.
Bien récupérer aussi les éléments de la pollution de l'Oise en 2018 signalée par un Achiganeur.

Les frais engagés (huissier, experts) seront de toute façon remboursés, il faudra le préciser dans les conclusions de votre avocat au titre des préjudices moraux, atteinte à l'image, mise à mal des efforts des AAPPMA, des associations de protection de l'environnement qui seront ou non à solliciter, comme les collectivités territoriales concernées (pas gagné mais à faire). Toujours dans les préjudices autres qu'environnementaux, demander aussi au titre des pertes commerciales (préjudice économique car perte de cartes de pêche... nous, pas de pot, c'était en augmentation... icon_lol.gif La partie adverse ne nous a pas raté.
Autre préjudice environnemental à mettre en avant, le disparition de certaines espèces, l'altération durable des fonctions biologiques, etc.

Je me tiens à disposition en cas de besoin.

Bon courage icon_exclaim.gif icon_wink.gif

Dernière modification par Elorn29N: 30 avr 2020 - 21:37
_________________
On a les poissons qu'on mérite...
bernard3007
Posts: 342
Pertinence:
message 1er mai 2020 - 09:04 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Franchement Elorn...tu m'épates clap.gif
Meteor
Posts: 113
Pertinence:
message 1er mai 2020 - 09:34 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Ca me rappellel'affaire Lactalis sur la Seiche En Ille et Vilaine....
Elorn29N
Posts: 2590
Pertinence:

Groupes: 1
message 1er mai 2020 - 12:04 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Citation :
Vue la puissance de la boite, je tenterai APRES le dépôt de la plainte une tentative de résolution amiable.

Ne pas oublier si une résolution amiable est possible d'annuler la plainte. new_puppy_dog_eyes.gif icon_lol.gif
Il restera le pénal et éventuellement les demandes d'autres assoc qui auraient déposé plaintes.

Penser que les dommages environnementaux s'élèvent sans doute à des millions d'euros... Donc n'hésitez pas à taper fort, très fort icon_exclaim.gif icon_evil.gif

Mon précédent texte fut écrit d'un seul jet. Désolé pour les fautes. J'aurai du relire.

Je me tiens à disposition si besoin pour envoyer les jugements évoqués comme celui de l'appel à Rennes, le jugement est du 13 septembre et non du 14 comme indiqué, les jugements qui ont pris en compte la méthode V2I ou Krugler (ex Nihouarn, la méthode s'appelait alors aussi Nihouarn, qui a aidé aux premières estimations) : Tours, Albi, Angers, première instance et appel pour l'une de ces villes, je retrouverai si besoin (j'ai ces jugements qui peuvent aider votre avocat).
J'ai aussi un argumentaire pour tenter de convaincre la boite et son assureur à accepter un règlement amiable qui peut servir à l'avocat.

Quand il n'y a pas de dépôt de plainte au civil, les sanctions ou non sanction pénales vont d'un classement sans suite à une amende plus ou moins forte en passant par le simple rappel à la Loi. En général, ça fait rigoler les pollueurs... icon_evil.gif car les coût des traitements des effluents leur aurait couter plus cher...

Il faut se monter dissuasif, donner envie aux pollueurs d'arrêter les pollutions... Quand rien n'est fait, l'enseignement pour eux est clair : pas de pb, on peut y aller... icon_evil.gif
Ils ne s'en privent pas car leur priorité reste la finance.

Dernière modification par Elorn29N: 1er mai 2020 - 14:07
_________________
On a les poissons qu'on mérite...
Muge
Posts: 94
Pertinence:
message 1er mai 2020 - 23:03 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Je pense que ton expertise et ton expérience est assez impressionnante et surtout précieuse! La partages-tu avec d'autres APPMA de façon officielle, via la FNPF? Car a mon avis peu d'entre elle ont ces connaissances et cette méthodologie qui leur permettrai de défendre efficacement le milieux..
Elorn29N
Posts: 2590
Pertinence:

Groupes: 1
message 1er mai 2020 - 23:41 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Comme indiqué au dessus, je suis prêt à coopérer en donnant le peu que je maitrise et que je possède. Je ne suis pas juriste, c'est appris sur le tas grâce aux expériences de ma petite AAPPMA. Nous sommes aussi en contact avec Eau et Rivières de Bretagne qui a gagné de nombreux procès. Les procès auxquels j'ai pu assister, les réunions avec les avocats, ou les assureurs pour négocier vont vite former ceux qui veulent s'y mettre.

Mes dernières recherches concernant les dommages écologiques sur le site du ministère du développement durable et solidaire ne vont guère dans le bon sens mais les magistrats se basent souvent sur les jugements précédents... Les derniers jugements ont coupé la tête de la formule obsolète dite du professeur Léger. C'est un premier point important. Le document cadre de la FNPF sur les PDPG a été utile. Il serait bien qu'un budget spécial permette de créer une cellule spécialisée pour aider les AAPPMA et les fédé un peu perdues dans ce type d'affaires.

Pendant des années, nous avons été "les ennemis de l'agriculture" dans notre coin. Cela nous était reproché... Il est certain qu'on a jamais eu de cochon offert comme new_puppy_dog_eyes.gif icon_rolleyes.gif icon_lol.gif ... icon_lol.gif icon_lol.gif icon_rolleyes.gif
Cependant, à notre demande, un premier dossier est en cours de traitement conjointement avec une AAPPMA voisine et la fédé, c'est une première (pollution d'un petit côtier breton, La Flèche, première catégorie). Nous on a que 1,55 km, la majorité sur une ruisseau affluent, frayère naturelle où tout est mort mais l'AAPPMA voisine a 6 km. Notre demande s'élève à 90 000 €... On sait qu'on ne les aura pas mais ça affole les pollueurs et leurs assurances car nos arguments et méthode de calcul tiennent la route. icon_mrgreen.gif icon_rolleyes.gif icon_evil.gif
L'affaire, prévue en mai sera reportée. On n'a pas la date et je parie que nos adversaires demanderont à ce que ce soit classé dommages de moindre gravité et non dommages graves. Tout est en première catégorie, un TAC SAT existe sur ce cours d'eau où il y a (avait) aussi des truites de mer, anguilles, truites, vairons, chabots, loches, quelque s gardons à cause d'un étang...

Je pense que, notre AAPPMA n'étant pas réciprocitaire, nous sommes (étions) les vilains petits canards... C'était du moins l'avis de la FNPF quand nous sommes allés à une des AG de la fédé avec élection où on a fait débouloner l'ancien président, malheureusement, le candidat élu est décédé accidentellement (accident de vélo) il y a quelques années. "Nous avons été qualifié de "mouche du coche", "de provinciaux peut compétents qui ne comprennent rien aux dossiers..." etc... Cependant, nous avons réussi à faire élire l'homme que nous soutenions.

Quand on conseillait les AAPPMA voisines, ils nous reprochaient de vouloir les bouffer... icon_rolleyes.gif On est déjà saturé avec nos propres affaires... Cela n'est plus le cas depuis deux ou trois ans. Nous reprochions aussi régulièrement à notre fédé de ne JAMAIS traiter des pollutions dans les AG. Là aussi, ce n'est plus le cas depuis deux ans.

Pour les prochaines élections, mon président (50 ans de militantisme pour la flotte ! premier salarié d'Eau et Rivières de Bretagne) et moi même, troisième mandat de secrétaire, souhaitons passer la main et laisser la place aux jeunes.

En matière de juridisme, autour de l'environnement, les choses ont vite évolué, dans le mauvais (affaires systématiquement classées) puis dans le bon sens d'abord et enfin, beaucoup moins depuis quelque temps... Ce n'est pas une surprise. icon_evil.gif icon_rolleyes.gif

Pour une aide, il suffit de demander, je ferai ce que je peux. Le pire étant de ne rien faire au prétexte que c'est compliqué, ou trop chronophage ou autres arguments, "on va se faire des ennemis", "on va perdre des cartes"...

Précision ajoutée le samedi 2 mai, adapté au cas que j'étudiais alors (80 litres de gasoil dans un ruisseau, pas de mortalité constatée, pas de P.-V. de gendarmerie, de l'AFB... huissier non appelé car les gendarmes présents en nombre prenaient des notes pour la rédaction d'un P.-V. qui finalement n'a pas été rédigé, on se demande pourquoi...), mais aussi base de réflexion sur le classement du dommage qui fera toute la différence de traitement : Réparer correctement un préjudice écologique passe nécessairement par une interrogation sur le niveau de gravité des atteintes afin de déterminer s'il s'agit bien d'une atteinte «non négligeable nécessitant réparation ou non ».

Le GT du CGDD précise néanmoins que « si le dommage atteint une espèce ou un habitat (ou complexe d’habitats) ayant justifié la désignation d'un espace de grand intérêt, cas de l’anguille sur la liste rouge UICN et du chabot espèce vulnérable d’intérêt européen, le dommage sera probablement grave. »

Mon erreur : ne pas avoir fait appel à un huissier icon_exclaim.gif icon_evil.gif L'assureur a donné son accord pour rembourser les factures produites, mais rien pour les dommages environnementaux,
Faute d'un P.-V., pas de mortalité constatée, la boite responsable n'a jamais tenu son engagement de dédommagement.

Ils sont attendus pour la prochaine... Là, il n'y aura pas de cadeau icon_exclaim.gif huissier, presse...

On ne gagne pas à tous les coups icon_exclaim.gif icon_wink.gif icon_lol.gif

Dernière modification par Elorn29N: 2 mai 2020 - 18:09
_________________
On a les poissons qu'on mérite...

mail Inviter des personnes à lire ce sujet...
(entrez un pseudo ou une adresse email par ligne)
Chercher un membre
Texte pour les destinataires / invités (facultatif):

Votre email:
(En étant abonné, vous recevrez un mail dés qu'une prochaine réponse sera envoyée)

Rechercher dans - Astuces forum



Navigation :

20 visiteurs (liste) en ce moment dont le(s) membre(s) : FILOU
Page générée en 0.41s. - 40 requêtes sql -
Ce site utilise des cookies pour améliorer la navigation En savoir plus - Fermer