Si vous aviez dans le Jura les taux de nitrate connus dans les rivières bretonnes, pas mal de vos cours d'eau seraient des déserts halieutiques...
ll faut reconnaitre dans ma région l'amélioration malgré les accidents à déplorer trop souvent.
Géologie et météo ne sont pas du tout les mêmes. Les moyennes de températures estivales par exemple du mois d'août, n'ont rien à voir. Dans le Finistère, le taux d'oxygène dissous est partout optimal... etc...
De plus, il existe un vrai débat, un vrai combat, les associations sont nombreuses et motivées, elles actent souvent en justice aux côté de l'AAPPMA. Je parle pour l'Elorn...
Je sais que d'autres AAPPMA ont choisi de la fermer au sujet des pollutions au motif que cela leur ferait perdre des adhérents
Nullissime
lâche
irresponsable
Cassons le thermomètre et le patient n'aura plus de fièvre...
Il faut être encore plus présent même si c'est difficile : ne pas oublier une seule réunion du SAGE, NATURA 2000, CAMA, ouvrages migrateurs, déposer lors des enquêtes publiques, etc... Développer des contacts avec les média, les élus (plus difficile quand on est l'empêcheur de polluer, de développer des activités (parfois).
L'AAPPMA du coin devrait pouvoir apporter des informations sur les conditions de cet "accident" (négligence ? l'élevage était-il en règle ? L'administration a t-elle déjà transmise des mises en demeure concernant les mises aux normes (pour les installations classées), etc.
Comme je l'ai déjà indiqué, le service de l'Etat compétent est la DDT direction des territoires dont un service assure la police de l'eau.
En effet, si la gendarmerie ou l'AFB peuvent acter, rédiger des P.-V., plusieurs fonctionnaires de la DDT sont également assermentés et normalement compétents. Il y a même une permanence (normalement) les week-ends et jours fériés. Chez nous, ce sera plus souvent les gendarmes (merci à eux
) car on trouve les agents de l'AFB bien peu motivés... je sais que c'est bien mieux, voir exemplaire dans d'autres départements...
Pour les gendarmes, ils n'ont plus de spécialistes environnement (FREE). Il faut donc parfois aider un peu, espèces présentes, mortalités, frayères touchées, distance concernée, surface impactée (c'est important quand on demande réparation), références juridiques (ne pas hésiter à fournir les textes pour leur éviter des recherches car ils ont souvent bien d'autres tâches à effectuer. Se faire si possible transmettre les P.-V. c'est possible si on a déposé plainte.
En cas de dépôt de plainte, il faudra aussi guider votre avocat s'il n'est pas expert de l'environnement (il y en a peu).
Ensuite, pour les magistrats, une des difficultés présentées par ce type de dossier reste le manque de définition officielle de ce que peut-être une « atteinte non négligeable aux éléments et aux fonctions des écosystèmes » tel qu’inscrit dans la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages qui reconnaît le préjudice écologique, pas plus que ne sont décrits les «dommages graves » ou « de moindre gravité ».
Ces affaires sont toujours pour eux chronophages et nécessitent un gros travail pour un faible retour dans un contexte de tribunaux déjà saturés...
Bon courage aux Jurassiens ! et à l'AAPPMA du secteur
Soyez féroces
utilisez la fameuse méthode de Krugler de l'ONEMA pour évaluer les dommages car les autres méthodes ne sont pas adaptées ou n'ont pas fait l'objet de jurisprudence.
Dernière modification par Elorn29N: 11 mar 2018 - 16:33_________________
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