Pêche sportive: black bass, mer, truite, pêche au leurre, pêche à la mouche
Facebook achigan.net Google+ achigan.net Twitter achigan.net Pinterest achigan.net Newsletter Flus rss pêche
Rechercher dans le site:
Version us | Accueil > Communauté & Forum > Forum pêche
-
Pseudo:
Mot de passe:

Forum pêche


Vous n'êtes pas identifié

Sujet: PV pêche sans carte 2018

FILOU
Posts: 7280
Pertinence:
Web: www

Groupes: 4
message 19 jan 2018 - 15:57 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Bidouille toi qui est très "rigoureux" ... qu'est ce que ca changerait ce panneau, ca dédouane de quelquechose ? icon_rolleyes.gif
BIDOUILLE
Posts: 831
Pertinence:
message 19 jan 2018 - 17:47 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

FILOU a écrit:
Bidouille toi qui est très "rigoureux" ... qu'est ce que ca changerait ce panneau, ca dédouane de quelquechose ? :roll:
oui et non
oui si la personne respecte le panneau chemin privé.
non, comme dans la plupart des cas les gens ne respectent rien
après c'est le bon vouloir du propriétaire
vu la dégradation de celui ci, si elle est faite par les ayant droit ok
sinon,il(s) peuve(nt) porter plainte pour dégradation!
Mais qui ne dit rien consent.
si le chemin est vraiment privé il faut barrer le passage par une porte, chaîne ou autre ne permettant pas la circulation.

Dernière modification par BIDOUILLE: 19 jan 2018 - 17:51
lemontval
Posts: 54
Pertinence:
message 19 jan 2018 - 18:01 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Bon ça n'empêche que si le gars est de bonne foi, il faut être tolérant !!
BIDOUILLE
Posts: 831
Pertinence:
message 19 jan 2018 - 18:27 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

lemontval a écrit:
Bon ça n'empêche que si le gars est de bonne foi, il faut être tolérant !!
si le gars est de bonne fois il pèche sans carte alors? c'est fini, il nous avoue qu'il a celle de l'année précédente et plus il le sait qu'il faut une carte
dans leurs fonctions, si les gardes quand ils contrôlent une personne en contravention, si, il faut qu'ils soit tolérant, indulgent
Elorn29N
Posts: 1863
Pertinence:

Groupes: 1
message 19 jan 2018 - 22:03 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Première question :
Le cours d'eau est-il navigable ou appartient-il à l'Etat ou à une collectivité territoriale icon_question.gif
Il relèverait dans ce cas du domaine public avec peut être des servitudes de passage pour au moins les services de l'Etat.
S'il relève du domaine privé, le droit de pêche appartient au propriétaire qui peut par exemple, en échange de l'entretien des berges qui lui revient normalement (obligation réglementaire, c'est la Loi) ou du paiement de baux déléguer ce droit à une AAPPMA.

Si les travaux d'entretien de rivière ont été effectués avec des aides publiques (cadre CTVMA ou CRE) le droit de pêche revient, à condition que le préfet ait publié l'arrêté correspondant (action fédé ou syndicat de bassin, communautés de communes avec le GEMAPI...) à l'AAPPMA ou à la fédé.
Pas très simple en quelques lignes d'expliquer cela... icon_rolleyes.gif Mais cela me semble conditionner ensuite le possible droit de passage du garde ou d'autres pêcheurs.

En tout cas, devant un juge, la vétusté de la pancarte ou l'absence de clôture devraient être pris en compte pour justifier l'intervention du garde, même particulier de l'AAPPMA sur un terrain privé.

Cette intervention en tout début d'année ainsi que le comportement du garde (P.V. sans discussion) me laisse penser que le lascar contrevenant a été dénoncé... icon_lol.gif jalousie ou vengeance d'autres pêcheurs auxquels le passage a été refusé icon_question.gif icon_mrgreen.gif

Enfin je dis ça... je ne dis rien... icon_lol.gif icon_rolleyes.gif

et comme dirait Bebert "Carpe diem" icon_exclaim.gif icon_wink.gif
_________________
On a les poissons qu'on mérite...
vincent_dep44
Posts: 18
Pertinence:
message 20 jan 2018 - 13:39 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

[quote="ésoXtérik"][quote="lemontval"]
Et vu le témoignage, comment dire, sujet à caution de notre ami vincent_44, je ne serais pas plus étonné que ça s'il avait omis certains éléments à charge dans cette sombre affaire :siffleur[/quote]

ah oui, et ben j'ai raconté ce qu'il m'est arrivé, ni plus ni moins.
Gardonnette a la main, controle des gardes particuliers de la gaule nantaise a l'endroit ou j'etais (en dehors du parcours de la gaule nantaise par ailleurs *), ma negligence coupable de debut 2018, la date, les carte sdes années precedentes sont dans ma caisse a peche car c'est un bordel dedans...
Pour le chemin mon oncle, + de 80 ans y circule souvent, il laisse ouvert et ne remet pas la chaine...
Le GPF avait envie (et le droit) de me verbaliser, ce qu'il a fait, je ferme ma gueule désormais car c'est fait et j'en suis pas fier.
L'eau continuera de couler, moi de prendre ma carte de peche (je ferai gaffe aux dates) et ça va me couter 400 balles a peu pres voir plus...
Ca vous va, vous voulez pas non plus que j'accroche une pancarte sur ma voiture...
(*) un des gardes particulier avait la double casquette particulier/fédéral...
BIDOUILLE
Posts: 831
Pertinence:
message 20 jan 2018 - 14:07 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

[quote="vincent_dep44"][quote="ésoXtérik"][quote="lemontval"]
Et vu le témoignage, comment dire, sujet à caution de notre ami vincent_44, je ne serais pas plus étonné que ça s'il avait omis certains éléments à charge dans cette sombre affaire :siffleur[/quote]

ah oui, et ben j'ai raconté ce qu'il m'est arrivé, ni plus ni moins.
Gardonnette a la main, controle des gardes particuliers de la gaule nantaise a l'endroit ou j'etais (en dehors du parcours de la gaule nantaise par ailleurs *), ma negligence coupable de debut 2018, la date, les carte sdes années precedentes sont dans ma caisse a peche car c'est un bordel dedans...
Pour le chemin mon oncle, + de 80 ans y circule souvent, il laisse ouvert et ne remet pas la chaine...
Le GPF avait envie (et le droit) de me verbaliser, ce qu'il a fait, je ferme ma gueule désormais car c'est fait et j'en suis pas fier.
L'eau continuera de couler, moi de prendre ma carte de peche (je ferai gaffe aux dates) et ça va me couter 400 balles a peu pres voir plus...
Ca vous va, vous voulez pas non plus que j'accroche une pancarte sur ma voiture...
(*) un des gardes particulier avait la double casquette particulier/fédéral...[/quote]

il faut savoir, si vous étiez sur le parcours de l'aappma, alors le pv est valable
sinon le est nul
mais, je pense que vous ne savez pas très bien du lieu ou vous pêchez
Elorn29N
Posts: 1863
Pertinence:

Groupes: 1
message 20 jan 2018 - 17:43 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Bidouille a (une fois de plus icon_exclaim.gif icon_wink.gif ) raison.
Un garde particulier d'AAPPMA ne peut en effet acter en cette qualité que sur les lots de l'AAPPMA pour laquelle il est accrédité et à condition que l'AAPPMA dispose bien, s'agissant du domaine privé, des baux de pêche sur le secteur considéré. icon_lol.gif


Citation :
*) un des gardes particulier avait la double casquette particulier/fédéral..."

Un garde ne peut être à la fois garde particulier de son AAPPMA et technicien de l'AFB. Je ne sais pas si les textes ont été mis à jour mais il en était ainsi à l'époque du CSP et c'est toujours le cas pour la chasse (ONCFS).

Dernière modification par Elorn29N: 20 jan 2018 - 17:44
_________________
On a les poissons qu'on mérite...
BIDOUILLE
Posts: 831
Pertinence:
message 20 jan 2018 - 18:17 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Elorn29N a écrit:
Bidouille a (une fois de plus icon_exclaim.gif icon_wink.gif ) raison.
Un garde particulier d'AAPPMA ne peut en effet acter en cette qualité que sur les lots de l'AAPPMA pour laquelle il est accrédité et à condition que l'AAPPMA dispose bien, s'agissant du domaine privé, des baux de pêche sur le secteur considéré. icon_lol.gif


Citation :
*) un des gardes particulier avait la double casquette particulier/fédéral..."

Un garde ne peut être à la fois garde particulier de son AAPPMA et technicien de l'AFB. Je ne sais pas si les textes ont été mis à jour mais il en était ainsi à l'époque du CSP et c'est toujours le cas pour la chasse (ONCFS).
c'est toujours en vigueur
AFB ET ONCFS sont des fonctionnaires il ont compétences sur même sur les terrains privés à la condition qu'ils ne sont pas attenant à une habitation close
exemple une maison, avec dans le fond du jardin une rivière dont le terrain est clôturé mur ou autre ne permettant pas le passe de l'homme j'e pense qu'il faut demander l'autorisation du propriétaire de toute façon,si, ils ont constatés une infraction dans cette propriété, ils feront
venir un Opj , mais depuis un an ou deux, leurs fonctions et pouvoir d'investigations ont changer
ils sont inspecteur de l'environnement ce qui leur donne pas mal de droit (comme les douanes )
A voir

Dernière modification par BIDOUILLE: 20 jan 2018 - 18:19
greg38
Posts: 1482
Pertinence:
Web: www

Groupes: 1
message 20 jan 2018 - 18:26 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Garde fédéral c'est gardé de la FD et non de l'AFB
lemontval
Posts: 54
Pertinence:
message 20 jan 2018 - 20:29 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

tiens ce matin j'ai vu mon beau frère qui est garde à l'aappma, il en a choppé un sans carte et bien il lui en a fait acheté une et basta !!
Une foi de plus il faut prôner la tolérance et moi j'ai mes cartes depuis le début que je pêche !!
BIDOUILLE
Posts: 831
Pertinence:
message 20 jan 2018 - 20:47 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

lemontval a écrit:
tiens ce matin j'ai vu mon beau frère qui est garde à l'aappma, il en a choppé un sans carte et bien il lui en a fait acheté une et basta !!
Une foi de plus il faut prôner la tolérance et moi j'ai mes cartes depuis le début que je pêche !!
ce que fait votre beau frère est totalement illégal au vue de la loi, il ne peut pas être juge et parti
il commet une faute professionnelle au vu de sa fonction il à prêté serment devant le tribunal d'instance
dans le code pénal art 29 je crois, il doit constater toutes les infractions par un procès verbal qui portent préjudice, à celui qui le commissionné l'aappma en question
nous ne pouvons pas obligé un contrevenant à prendre une carte et qui de plus dans l'aappma
ou le garde l'a verbaliser,si il en prend une carte il l'a fait ou il veut.ce n'est pas une obligation de prendre une carte de pêche le contrevenant assume.
si le contrevenant conteste les faits et dit qu'il a été contraint par le garde de prendre une carte et qu'il ne dresserait pas de procès verbal et que dossier arrive au procureur je ne donne pas cher de son agrément.
en procédant de la sorte il supprime au contrevenant le droit de contester l'infraction
car le procès verbal fait foi jusqu'à preuve du contraire, dans la procédure il y aurait pu avoir un vice de forme qui aurait été favorable au contrevenant.

Dernière modification par BIDOUILLE: 20 jan 2018 - 20:53
Brocouille77
Posts: 879
Pertinence:
message 20 jan 2018 - 22:56 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Vivement qu'on se fasse contrôler par des robots. Pas de pitier!! Ca va chierrrrr comme dirait Rambo. :snipersmile:




Dernière modification par Brocouille77: 20 jan 2018 - 23:15
lemontval
Posts: 54
Pertinence:
message 21 jan 2018 - 09:20 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Si on est en règle on ne se fait pas démonter la tronche ?? icon_mrgreen.gif

mail Inviter des personnes à lire ce sujet...
(entrez un pseudo ou une adresse email par ligne)
Chercher un membre
Texte pour les destinataires / invités (facultatif):

Tags du sujet : seulement pour les membres.

Votre email:
(En étant abonné, vous recevrez un mail dés qu'une prochaine réponse sera envoyée)

Rechercher dans - Astuces forum

Sujets similaires:


Navigation :
Visitez les accueils par thématique en rapport avec cette page:

23 visiteurs (liste) en ce moment dont le(s) membre(s) : Sebdul63, Grey Fox
Page générée en 1.154s. - 42 requêtes sql -
Ce site utilise des cookies pour améliorer la navigation En savoir plus - Fermer