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Matériel et techniques de pêche > Les float tubes

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Sujet: Float tube = embarcation légère de plaisance

achigan
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message 10 jan 2014 - 16:09 | Float tube = embarcation légère de plaisance  
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Hello,
pour info, sur le site de la FNPF on peut trouver que la réglementation sur le float tube a été précisé par le ministère chargé de l'écologie.
Citation :
Le float tube peut être assimilé aux embarcations légères de plaisance

La FNPF en conclue que:
Citation :
La circulation sur les cours d'eau au moyen de ces engins est en principe libre. Néanmoins, ils sont soumis aux règles de navigation intérieures fixées par le règlement général de police de la navigation intérieure et ses règlements d'application. En outre le préfet, compétent en la matière, peut interdire localement l'utilisation du float tube pour des raisons de conciliation d'usage ou de sécurité.

Il me semble d'ailleurs que VNF a précisé certaines interdictions là où de la navigation de commerce (péniches, etc...) est régulière. Cf par exemple ce sujet.

La différence avec avant: il n'y avait pas vraiment de catégorie pour le float tube et il était en général classé en "engin de plage" (ou de baignade; je me souviens plus). Bref il n'y avait pas de souci là où la baignade était autorisée...

Fabien
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Répondez en quelques clicks à cette étude sur la pêche du black bass : https://goo.gl/forms/kPvChvENejnPT6VO2
lestaginho40
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message 10 jan 2014 - 17:01 |  
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Donc si je comprends bien les plans d' eau signalé par un panneau "zone de baignade interdite "ne seront plus interdit aux float tubes ??
Anub'arak
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message 11 jan 2014 - 16:12 |  
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A moins que la pêche en embarcation soit interdite également.

J'ai bon ? icon_mrgreen.gif
Al1gue
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message 11 jan 2014 - 22:49 |  
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Si l'on se réfère au texte de loi, oui. Par contre, il me semble que l'utilisateur de ce type l'embarcation doit être équipé d'un dispositif individuel de flottabilité.
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Je ne suis qu'un pécheur aquaphobe...
ésoXtérik
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message 12 jan 2014 - 14:19 |  
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http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-materiel-de-securite-et-les.html

L'aide à la flottabilité, O.K... Mais faudra-t'il désormais embarquer un gyrophare et un extincteur ? icon_silent.gif
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Bosco
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message 12 jan 2014 - 14:52 |  
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Du coup a t on encore le droit d'utiliser son float sur les endroits interdits à la navigation "normale" (bateau ou barque)?
NIKO
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message 13 jan 2014 - 09:40 |  
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Le ministère de l'écologie??? Je ne suis pas sur qu'il soit compétent en la matière. De plus, dire "peut-être assimilé à" n'est en aucun cas précis. Vous trouverez toujours un garde ou une personne assermentée qui aura sa propre lecture de l'article et le flou juridique demeure.
En bref, on a pas avancé d'un pouce. On a échangé une idée vague pour un concept flou.
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BBF n°587-03
Modérateur.
Partenaire Clee Fishing et Lowrance.
Collaborateur Prédators magazine.
Gibbs' Rule #9: "Never go anywhere without a knife".
miclepecheur
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message 13 jan 2014 - 09:47 |  
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oula,Fabien,ce texte ,il y a un moment que la fnpf l'a sorti,mais ça ne change pas grand chose.
Dans tous les cas,seul un arrêté préfectoral peut interdire le float (sauf les cas comme VNF ou là la navigation est réglementée).

Pour les sites dit"non navigable" mais où on autorise (ou tolère plutôt) la barque,le kayak,...c'est au propriétaire d'en décider et de faire appliquer SA règlementation. (qu'il soit privé,communal,départemental,....)
C'est le cas pour les plans d'eau chez nous.
La fédération loue des baux de pêche,mais les propriétaires sont responsables de la navigations et acceptent ou non les floats.
D'un département à l'autre,il y a plus ou moins de tolérance.Certains interdisent quasiment partout et d'autres laisse aller.



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Pour prendre du poisson,il faut aller à la pêche.
vesti37
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message 13 jan 2014 - 10:20 |  
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En tout cas, certains feraient bien de suivre l'exemple du Gers, où ils n'ont pas attendu qu'une loi ou une réglementation déboule pour faire quelque chose et permettre aux pêcheurs de s'adonner à leur loisir sans (trop) se prendre la tête! Enfin une bonne chose! Les Gersois ont bien de la chance, passer de 8 à 25 étangs / lacs en float, c'est une initiative qui va dans le bon sens…en tout cas pas dans celui de la légifération à outrance! icon_biggrin.gif
http://www.sudouest.fr/2014/01/12/la-peche-de-demain-c-est-des-aujourd-hui-1426611-2497.php
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achigan
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message 13 jan 2014 - 10:42 |  
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Pour ce qui est du Gers, les Landes (département voisin) avaient déjà pris une initiative de ce genre l'an dernier:
http://www.achigan.net/msgforum.php?id_sujet=23693

@mic: tu dis que ce texte avancé par la FNPF est vieux, tu as une idée de quand il date?

Fabien
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vesti37
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message 13 jan 2014 - 11:06 |  
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Et bien c'est ce que je dis, d'autres feraient bien d'en prendre de la graine, parce que si chaque année, un seul département voisin s'y met, on est pas prêt de faire du float peinard en Touraine rapidement... icon_lol.gif
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miclepecheur
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message 13 jan 2014 - 11:35 |  
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Bouton "propriété" sur mon doc et résultat: Février 2011
Voilà Fabien.

Le risque qu'il y a c'est que je suis persuadé qu'on va nous demander de payer bientôt pour faire du float. Ce ne sera pas les FD ,mais les propriétaires (notamment pour ce qui est domaine privée de l'Etat,souvent géré par les départements).

Les FD ou AAAPPMA propriétaires de plan d'eau n'ont pas de soucis, mais peu le sont,beaucoup louent, c'est le cas chez moi.

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Pour prendre du poisson,il faut aller à la pêche.
achigan
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message 13 jan 2014 - 11:55 |  
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Effectivement bien vu mic!
J'avais fait confiance au lien "notre dernière newsletter" sur le site de la FNPF en me disant que celle-ci devait dater de quelques semaines ou mois au pire.
Et non elle date bien de janvier 2011 icon_eek.gif :
http://www.federationpeche.fr/newsletter.php

Quand on clique sur la page d'accueil du site de la FNPF c'est sur cette news que l'on tombe! De l'eau a coulé sous les ponts effectivement...

En 2014, on en est donc encore à la réglementation au cas par cas suivant les départements comme précisé dans le sujet icon_wink.gif .

Fabien
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max49
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message 13 jan 2014 - 13:15 |  
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miclepecheur a écrit:

Le risque qu'il y a c'est que je suis persuadé qu'on va nous demander de payer bientôt pour faire du float. Ce ne sera pas les FD ,mais les propriétaires (notamment pour ce qui est domaine privée de l'Etat,souvent géré par les départements).

tu parles des eaux closes la non ? icon_question.gif

en eaux libres, l'eau et un bien publique, seul la berge et le fond sont propriétés des riverains (dans le domaine privé)

a+

miclepecheur
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message 14 jan 2014 - 09:03 |  
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oui,oui max je parle de Domaine privée,ce quiest le cas pour la quasi totalité des plans d'eau gérés par les FD ou aappma (quelques une sont propriétaires,mais ce n'est pas représentatif).

Pas forcément les eaux closes.Même un riverain peut ne pas autoriser que tu pêche sur sa partie.
Soit il octroie le bail de pêche et là ce sont les gestionnaire qui choissisent;aappma ou amicales de pêche(non rattachées aux fd), soit il ne l'octroie pas et là tu peux circuler mais pas pêcher sur "sa propriété".

Dernière modification par miclepecheur: 14 jan 2014 - 09:08
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morone85
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message 20 jan 2014 - 16:47 |  
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achigan a écrit:
Effectivement bien vu mic!
J'avais fait confiance au lien "notre dernière newsletter" sur le site de la FNPF en me disant que celle-ci devait dater de quelques semaines ou mois au pire.
Et non elle date bien de janvier 2011 icon_eek.gif :
http://www.federationpeche.fr/newsletter.php

Quand on clique sur la page d'accueil du site de la FNPF c'est sur cette news que l'on tombe! De l'eau a coulé sous les ponts effectivement...

En 2014, on en est donc encore à la réglementation au cas par cas suivant les départements comme précisé dans le sujet icon_wink.gif .

Fabien

Le "texte" de la FNPF se base sur une réponse du ministère de l'écologie à un sénateur :
http://www.senat.fr/questions/base/2010/qSEQ100412951.html

Sauf que depuis, la réglementation de la navigation en eau douce a changé !
Et de nouvelles dimensions minimales sont apparues dans la désignation des embarcations, qui semblent très bien décrire les float !
la première réponse se basait sur cet arreté :
Arrêté du 1 février 2000 relatif à l'équipement de sécurité des bateaux et engins de plaisance ou de service circulant ou stationnant sur les voies de navigation intérieure.

et ce dernier a été abrogé, laissant place à un nouveau (11/04/2012) :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025838735&dateTexte=&categorieLien=id
qui propose de nouvelles définitions pour les engins de plage, dont une ..... :
3. Engins de plage : sont considérées comme engins de plage :
― à condition que la puissance maximale de l'appareil propulsif ne dépasse pas 3 kW, les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 mètres, sauf lorsqu'il s'agit de planches à voiles ou de planches aérotractées, ou que la propulsion d'une telle embarcation est assurée par un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme véhicule nautique à moteur ;
les embarcations mues exclusivement par l'énergie humaine dont la longueur est inférieure à 4 mètres ou la largeur est inférieure à 0,45 mètre. Toutefois, dans le cas d'une embarcation multicoque, la largeur additionnée des coques doit être inférieure à 0,40 mètre. Ne sont pas considérés comme coques, les flotteurs latéraux de longueur inférieure à 1,5 mètre ;
― les embarcations propulsées au moyen d'avirons, dont la largeur de coque est inférieure à 1 mètre, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10 ;
― les embarcations mues exclusivement par l'énergie humaine qui ne satisfont pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité définies à l'article 240-2.09 de la division 240 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, quelles que soient leurs dimensions.



La phrase en rouge, si elle n'a pas été pondu pour le FT, j'aimerais savoir pour quel autre engin elle a été pensé icon_evil.gif Du coup, l'interprétation du 21/10/2010 du secrétaire d'état à l'écologie me parait un peu obsolète ...



Dernière modification par morone85: 20 jan 2014 - 16:50
max49
Posts: 101
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message 20 jan 2014 - 17:28 |  
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Donc si je comprends bien on est considéré comme engin de plage lorsque l'on est en float
étant donné que l'on a pas de coque, on ne rentre pas dans le cadre de l'embarcation (possédant une coque effraye.gif ).

Du coup les coins ou la baignade est autorisé est ouvert au float mais pas les coins ou elle est interdite mais la pêche en bateau est autorisé.

Du coup ca limiterai vachement les coins de pêche.

Je le comprends comme ca moi.

C'est toujours pas clair ce truc.
Jackot
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message 21 jan 2014 - 17:01 |  
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J’ai entendu dire qu’une personne à trouvé la parade au problème : il pêche en marchant sur l’eau !

Père Jackot.
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No Catch - No Release!!!
achigan
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message 22 jan 2014 - 15:40 |  
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Moïse?
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achigan
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message 22 jan 2014 - 15:46 |  
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Bon vu que pour le float c'est à présent en partie "réglé", il va falloir que l'on se positionne à présent sur ça:

SKI NAUTIQUE MOTONEIGEpar a3fvideo

Embarcation ou non?
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