Pêche sportive: black bass, mer, truite, pêche au leurre, pêche à la mouche
Facebook achigan.net Google+ achigan.net Twitter achigan.net Pinterest achigan.net Newsletter Flus rss pêche
Rechercher dans le site:
Version us | Accueil > Communauté & Forum > Forum pêche
bannière pub
0
depuis mars 2014. Aimez et suivez l'activité du site également sur les réseaux sociaux et plus...
-
Pseudo:
Mot de passe:

Forum pêche


Objets liés à ce sujet

Ce sujet est lié à un article que vous pouvez modifier:
Législation de la pêche et éthique > Réglementation eau douce

Vous n'êtes pas identifié

Sujet: Article sur la réglementation pêche en eau douce

achigan
Posts: 6786
Pertinence:
Web: www

Groupes: 15
message 29 juil 2013 - 16:05 | Article sur la réglementation pêche en eau douce  
Note du message: Notez ce message: down / up

J'ai rédigé il y a quelques jours un petit article destiné à rafraîchir la mémoire de tout le monde icon_wink.gif
http://www.achigan.net/articles/wiki-206-R%C3%A9glementation+eau+douce.html
Normalement l'article ne devrait rien vous apprendre, tout ça devant être déjà connu de tout pêcheur achetant une carte de pêche icon_wink.gif

La rédaction de l'article m'a néanmoins amené à une interrogation: en France le droit de pêche peut appartenir au riverain qui n'est pas obligé de le rétrocéder à une AAPPMA. Qu'il le fasse ou non, si l'eau est classé eau libre il doit cependant respecter la réglementation FNPF (tailles de capture, périodes d'ouverture, etc...) même s'il est chez lui...
Ca me rappelle l'exemple dans le Loiret où les riverains ne rétrocèdent pas le droit de pêche à une AAPPMA et refusent que les pêcheurs passent sur leur cours d'eau. Néanmoins si ces riverains (n'ayant pas rétrocédé les droits de pêche à une AAPPMA) veulent pêcher chez eux, doivent-ils acheter une carte de pêche?
J'aurais tendance à dire que oui vu qu'ils doivent respecter la réglementation FNPF mais en même temps quelle carte de pêche acheter vu que leur eau n'est gérée par aucune AAPPMA? Ca me met le doute...

Fabien
_________________
gackyman
Posts: 415
Pertinence:
message 29 juil 2013 - 16:59 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Très bonne initiative, ça ne fait jamais de mal...
Pour répondre à ta question sur les cartes de pêche, je vois ça comme ça :

Oui, ils doivent acheter une carte de pêche vu que leur portion de rivière se situe en "eau libre". Il doit donc s'acquitter de la CPMA (ancienne taxe piscicole) et adhérer à une AAPPMA : http://www.federationpeche.fr/60/departement.php?page=535

Donc peu importe l'AAPPMA (une AAPPMA du département où les baux sont réciprocitaires, voire même d'un département voisin en cas de réciprocité interdépartementale (EHGO, CHI, etc. (non etc n'est pas une réciprocité icon_lol.gif )).

Par contre, concernant le droit de passage pour les embarcations, la jurisprudence montrerait qu'il existe bien, même chez les proprios qui n'ont pas cédé leur bail. Communication perso d'un administrateur de FD.

Edit : après un survol rapide de l'article, on ne parle plus de permis de pêche mais de carte de pêche (même si ce serait parfois pas mal qu'il faille passer un permis icon_mrgreen.gif ).

Dernière modification par gackyman: 29 juil 2013 - 17:03
_________________
The epic sax guy is epic !
Franck S
Posts: 488
Pertinence:
Web: www

Groupes: 1
message 30 juil 2013 - 11:27 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

En effet Fabien il est bien indispensable dans le cas que tu évoques de posséder un permis meme si l'on est propriétaire du droit de peche et ce d'une AAPPMA (n'importe laquelle)pour pouvoir pratiquer la peche.
Pour le droit de passage , le propriétaire des lieux possède la terre (les berges bien sur mais aussi le fond de la rivière sur sa totalité si propriétaire sur les 2 berges ou jusqu'au milieu du cours d'eau si propriétaire d'une seul berge) et comme pour toute propriété seul ce propriétaire peut donner l'autorisation de marcher sur son terrain (donc d'accoster ou même simplement de mettre une ancre )
achigan
Posts: 6786
Pertinence:
Web: www

Groupes: 15
message 30 juil 2013 - 15:01 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

sm6.gif
Vous ôtez mes doutes que je me suis fait en rédigeant l'article. Mon premier sentiment semblait donc être le bon icon_wink.gif

gackyman, tu as raison j'ai modifié l'article pour y remplacer le plus souvent les termes "permis de pêche" par "carte de pêche" tout en conservant quand même les 2 formulations (abus de langage que nombre de pêcheurs font).

Fabien
_________________
BIDOUILLE
Posts: 1090
Pertinence:
message 20 mar 2015 - 13:37 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

bonjour ne pas confondre doit de pêche et le droit de navigation
chez nous nous n'avons pas de rivière du domaine public, toutes nos berges du département sont privées
dans ce cours d'eau le droit de pêche appartient aux riverains
une personne, passant en barque même se laissant dérivée ne peut y pêchez mais ne peut l'interdire de naviguer
sur la berge comme sur l'eau le droit de pêche lui appartient
lemontval
Posts: 54
Pertinence:
message 20 mar 2015 - 21:09 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

BIDOUILLE a écrit:

chez nous

C'est ou chez toi Bidouille ??
miclepecheur
Posts: 936
Pertinence:

Groupes: 1
message 23 mar 2015 - 11:06 |  
Note du message: Notez ce message: down / up

Rien à rajouter,tout à été dit.
_________________
Pour prendre du poisson,il faut aller à la pêche.
attach Ce sujet est lié aux éléments suivants:
Législation de la pêche et éthique > Réglementation eau douce

mail Inviter des personnes à lire ce sujet...
(entrez un pseudo ou une adresse email par ligne)
Chercher un membre
Texte pour les destinataires / invités (facultatif):

Tags du sujet : seulement pour les membres.

Votre email:
(En étant abonné, vous recevrez un mail dés qu'une prochaine réponse sera envoyée)

Rechercher dans - Astuces forum

Sujets similaires:
forum-sujets On touche le fond [pages: 1 ... 59]



Navigation :
Visitez les accueils par thématique en rapport avec cette page:

8 visiteurs (liste) en ce moment dont le(s) membre(s) : letokaydu 67
Page générée en 0.302s. - 43 requêtes sql -
Ce site utilise des cookies pour améliorer la navigation En savoir plus - Fermer