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Sujet: Votre avis sur les parcours privé en 1er catégorie

Mister B'Freeze
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message 15 mar 2009 - 21:36 | Votre avis sur les parcours privé en 1er catégorie  
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Salut à tous,

J'aurais aimé avoir votre avis, vos sentiments sur les différents parcours privés en premiére catégorie qui empêchent parfois l'accés à certains tronçons de riviére. icon_evil.gif
Habitant le Doubs, je dispose à proximité de trés belles riviéres comme la Loue icon_lol.gif , cependant de trés nombreux parcours privés interdisent la pêche et l'accés aux berges icon_sad.gif .C'est un phénoméne répandu dans l'Est de la France, mais y'a t -il d'autres régions ou riviéres dans le même cas ? C'est vraiment trés frustrant d'autant plus que ces parcours privés sont souvent magnifiques et que les lots attribués aux aappma même s'il restent intéressants, il n'en demeure pas moins trés trés cher à l'année icon_redface.gif
Est ce que tout ceci est vraiment légal ? Que dit la législation à ce propos ?
Merci d'avance pour vos réponses et informations sur ce sujet. sm6.gif

Dernière modification par Mister B'Freeze: 15 mar 2009 - 21:37
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Si tu cherches une dent de brochet dans un lac ..trouves d'abord le lac !
J3
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message 16 mar 2009 - 08:47 |  
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Bonjour
Malheureusement,sur les rivières non classées domaine public cela est parfaitement légal, le droit de pêche sur la moitié de la rivière appartiet au propriétaire riverain .Une des lois sur l'eau précise qu'en cas de financement public sur les cours d'eau du domaine privé Première comme deuxième catégorie ,le droit de pêche doit être donné à une APPMA mais je ne sais pas si le décret ministériel necessaire à sont application a été signé .

A+
J3

Dernière modification par J3: 16 mar 2009 - 09:19
rico.29
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message 16 mar 2009 - 08:56 |  
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c'est un peu plus compliqué que ça quand même:

seule une association agréée a le droit de "vendre" des cartes de pêches à des adhérents (pour pêcher en eau libre sur les baux de pêche qu'elle détient) et elle n'a pas le droit de refuser de vendre une carte d'adhérent à une personne qui en fait la demande.
donc un propriétaire riverain n'a pas le droit de vendre des cartes ou des tickets pour pêcher sur sa portion de rivière, sauf si il est agréé pour le faire (mais ça doit pas exister) et s'il ne refuse personne.

maintenant il a tout à fait le droit de louer ses berges et la personne qui loue sa berge a juste besoin de son autorisation pour pêcher.
la personne qui pêche doit quand même avoir payé un permis de n'importe quelle AAPPMA en France, pas forcément d'une aappma de dpt où il pêche.
ce qu'il y a de "génial" c'est que les gardes fédéraux ou de société n'ont pas le droit de contrôler les personnes qui pêchent chez ce propriétaire, puisque ces gardes ne peuvent contrôler que sur les baux de pêche détenus par la fédé ou la société.
à la rigueur ils peuvent être contrôlés par les agents del'onema, mais comme ils ne font plus de police de la pêche... ils sont tranquiles, parce que je vois mal un gendarme allez perdre son temps à le faire d'autant qu'il ne connait certainement pas la réglementation.

Dernière modification par rico.29: 16 mar 2009 - 08:58
J3
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message 16 mar 2009 - 09:13 |  
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Les APPMA ne sont pas les seules à vendre des cartes pour pêcher,par contre les sociétés non agrées ne peuvent vendre le timbre halieutique obligatoire avec leus cartes de pêche ,pour être en régle et pêcher sur leurs lots il suffit de posséder en plus une carte délivrée par une APPMA .Un riverain peut très bien permettre de pêcher sur ses rives ,contre rénumération ou pas.
A+
J3

Dernière modification par J3: 16 mar 2009 - 09:14
rico.29
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message 16 mar 2009 - 09:41 |  
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navré de te contredire, mais en ce qui concerne la pêche en eau libre, seul une association agréée à le droit de vendre des cartes de pêches et toutes les taxes qui vont bien (en eau close c'est autre chose) .
par conséquent, un propriétaire riverain n'a pas le droit de vendre un ticket ou une carte de pêche pour pêcher sur sa portion de rivière puisqu'une rivière est une eau libre.
mais il a le doit de louer les berges.
maintenant, je ne doute pas un instant que certain proprio vende des cartes ou des tickets de pêche , mais c'est pas légal.

Dernière modification par rico.29: 16 mar 2009 - 09:50
patibuleurre
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message 16 mar 2009 - 10:28 |  
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Salut Rico! Content de voir que tu as survécu à un hiver de plus icon_rolleyes.gif icon_wink.gif icon_mrgreen.gif ...Quand tu veux pour une petite session truite autour de St Renan icon_wink.gif

parcours privé: si c'est légal mais tout dépend la forme que ça prend, c'est pour ça qu'ils "vendent" souvent x kg de truites quand tu vas sur le parcours...Sinon ils te "louent" les berges pour une journée ou l'accès au domaine...
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J3
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message 16 mar 2009 - 12:58 |  
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Rico29
Je n'ai jamais parlé de cartes avec toutes les taxes, mais de cartes qui devant un tribunal peuvent ètre assimilées à une location journalière, voire annuelle des berges à un individu ou groupe d'individus ,c'est le cas de nombreuses associations dites "socités de riverains"ou autres,j'en connais quelques une ,parfaitement légales dans mon département (sur eaux libres).Bien sur pour la légalité le fisc doit y trouver son compte mais cela est une autre histoire.
A+
J3

Dernière modification par J3: 16 mar 2009 - 15:04
Phoxynus
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message 16 mar 2009 - 21:21 |  
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Salut,
comme il ta l'a été dis plus haut, c'est bien entendu parfaitement légal.

Sur le domaine privé, le droit de pêche appartient au propriétaire riverain (mais cela ne dispense pas de l'obligation de posséder le timbre halieutique pour pêcher).
Si le propriétaire du terrain te demande de partir, tu dois t'en aller car tu es CHEZ LUI.
Ceci est également valable sur le domanie privé de seconde catégorie.

En gros, il y a deux cas:
_soit tu pêches sur les lots d'une AAPPMA et tout va bien avec le bon timbre.
_soit tu pêches un endroit non géré par une société, et donc c'est au bon vouloir du propriétaire.

Perso, je ne vois pas où est le probléme.
Il faut savoir que trés souvent, le propriétaire refuse l'accés à cause d'abus ou d'incivilité commise par les pêcheurs eux-même (voiture dans les prés non fauché, poubelles laissées sur place, enclos non refermé et donc le troupeau qui va faire un tour, ....., bref que du bonheur pour le proprio des lieux icon_rolleyes.gif ).

icon_wink.gif

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Christophe.
Mister B'Freeze
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message 16 mar 2009 - 21:46 |  
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Merci à tous pour vos réponses sm6.gif
En réponse à Phoxynus : "Perso, je ne vois pas où est le probléme.", j'ai simplement un peu de mal à concevoir qu'on puisse être propriétaire d'une parcelle de rivière, c'est comme si on disait qu'on était propriétaire d'un morceau de ciel icon_wink.gif
Je sais que la législation est ainsi faite, mais comme elle précise également que le riverain n'est pas propriétaire de l'eau ni des poissons, je pense qu'il devrait y avoir un droit de passage, de pêcher le long de la berge. icon_confused.gif

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IRIE PIKE
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message 16 mar 2009 - 22:53 |  
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Oui, ce droit de passage existe bien même en première cat. non ?
Pareil, ça me gonfle ces parcours super limités où tu es souvent obligé de faire demi-tour au bout de quelques centaines de mètres icon_confused.gif
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Mister B'Freeze
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message 16 mar 2009 - 23:12 |  
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Merci irie toi tu me comprends icon_mrgreen.gif
Ce qui me dégoute c'est qu'une riviére comme la Loue posséde des parcours magnifiques et que les privés sont souvent les meilleurs ou en tous cas les plus beaux, les plus sauvages, dans les gorges, alors que les aappma ne possédent que qq centaines de métres en amont et aval du village. C'est frustrant, d'autant que "pour la Loue" en tous cas, ce sont de richissimes propriétaires qui n'ont pour la plupart rien à foutre de la riviére, mais tu comprends c'est leur domaine icon_sad.gif
He c'est finit le moyen âge, vive le gangstafisching....non je déconne ...quoi que !! icon_mrgreen.gif icon_wink.gif
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J3
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message 17 mar 2009 - 11:40 |  
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Droit de passage en première catégorie,cela ne veux rien dire ,première ou deuxième catégorie ,ce classement est relatif au peuplement de la rivière et à la protection de certaines espèces (date d'ouverture et fermeture ,taile légale ,nombre de prises journalières ect ).Le droit de passage est relatif à un autre classement eaux du domaine privé ou domaine public .Est classé domaine public les cours d'eau flottables ou navigables (mème si cette utilisation est tombée en dessuétude) il n'y a plus guère de flottage du bois),il est seul à avoir un droit de passage.En domaine privé le droit de passage est lié avec le droit de pêche .
Avec ces deux classements ,il y a 4 possibilités :première catégorie du domaine privé ou public ,deuxième catégorie du domaine public ou privé.
Pour Mister b'freeze :Ce n'est pas parceque j'énonce la législation que je suis d'accord avec.
Pour Phoxinus : les dégats des pêcheurs sur les parcours privés sont très très rares
A+
J3

Dernière modification par J3: 17 mar 2009 - 12:08
seb5533
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message 17 mar 2009 - 12:15 |  
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icon_sad.gif hélas J3 , les degats dont parle Phoxy existent bien , et sont meme souvent la cause de l interdiction de peche a certains endroits ( en Meuse tout du moins ) , mais on voit encore trop de saloperies trainner au bord de l'eau , et ce sont souvent des dechets de pecheurs : emballage d'amorces , boites d'asticots ou emballages de materiels divers de peche ... et je ne parle pas des dechets de pique-nique , bieres en tete ... icon_evil.gif
l'autre probleme vient aussi des clotures , abimées ou non refermées ...

le non respect des lieux par un seul "pecheur" , peut nuire a tous les autres...
_________________
Et hop, dans la bourriche à pixels!!! ;)
http://www.bassboatfrance.com/
RAPALA powaaa !!!
http://fr.youtube.com/watch?v=2cOYMrxHsT0
le varois
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message 17 mar 2009 - 12:41 |  
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Perso je n'arrive pas a comprendre samedi à l'ouverture dans le var sur l'issole, j'ai été confronté avec un ami à un propriétaire totalement fou, on avait décidé de traverser la rive car de notre côté il y avait une cloture electrifié pour garder des chevaux. l'autre berge il y avait une cloture à 5 metres de la rivière permettant un passage plus que aisé. Nous decidons donc de changer de berges afin de respecter la proprité une fois de l'autre coté nous continuons notre route (sans vouloir y pecher je precise) quant tout à coup surgit un homme qui nous "pourris et nous insultent", il nous déclare etre le propritaire et de dégager avant le fameux "coup de fusil". restons calme et lui expliquons que nous faisons que passer, qu'on pratique le NK, ne pechons pas sur cette partie de la riviere et bien sur la raison du changement de berge. Il a en rien à faire et se saisi d'une pierre de restanque (grosse pierre) on a juste eu le temps de sauter dans l'eau. Il nous dit que le milieu de la rivire lui appartenait et qu'il faisait ce qu'il voulait. Mon collegue et moi avons rien compris, aucun dialogue n'etait possible, aucun panneau d'apposer concernat un droit de propriété, un fou complet et pour finir il nous asuivi de son côté jusqu'a ce qu'il nous voit plus. Je n'arrive sincérement pas à comprendre ce genre d'attitude et de rester camper sur de telles positions malgrès nos tentative d'explications. Heuresement ils ne sont pas tous comme ça et nous avons rencontrer des propriétaires avec qui on a pu dialogueur et leurs expliquer notre passion tout en respectant leurs "territoires" je suis reelement etonné qu'il n'y ai pas plus d'echange de "giffle" quand je vois le comportement de certaine personne qui se prennent pour des seigneurs. Voila mon seul point noir du weed-end
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Quand je vois ce que je vois et que j'entends ce que j'entends; je suis bien content de penser ce que je pense!
PANTAH
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message 17 mar 2009 - 15:42 |  
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Là, ca relève de la psychiatrie !!!

Perso, j'ai eu la chance de pêcher dans une portion de 1ère gérée par une AAPMA non réciprocitaire, en Côte d'Or... Grosso modo 6 km de berges pour moins de 100 pêcheurs (déjà, ca c'est le pied). Des berges bien entretenues, peu voir pas du tout de déchets au sol, des aménagements pour traverser les paturages sans avoir à ouvrir une barrière ou escalader des barbelés (entente entre les membres du bureau et les agriculteurs, en bonne intelligence), une gestion des réempoissonnement raisonnable (et de qualités), de la truite, du brochet, de la perche... des ombres !!! Bref, le top ! Bon, c'était pas no-kill, mais j'ai jamais vu de pêches à outrance, chacun se sentant concerné par "sa" rivière (ce qui est plus difficile à trouver dans le public). Sûr, c'est frustrant pour ceux qui n'y ont pas de carte, mais pour les autres c'est une qualité de pêche sans égal !
J3
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message 17 mar 2009 - 17:50 |  
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Moi aussi je pêche en côte d'or sur la Bèze et c'est souvant le cas ,c'est pourquoi , précedement j'ai dis que les dégats sur les berges sont très très rares ,alors pour faire plaisir à Phoxynus j'enlève un très ça fera très rare ;
A+
J3
l'arbalète
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message 17 mar 2009 - 18:00 |  
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Salut Mister b freeze!

Moi aussi ça me frustre de pas pouvoir pecher les secteurs de la moyenne Loue! à moins de payer 30 euros chez Sanso (privé) ou 39 euros à cléron (AAPPMA) pour tout le parcours (vous avez deja vu une carte à 39 euros la journée dans une APPMA!!!)

Mais d'un autre coté, imagine une carte annuelle à 70 euros, avec le droit de pecher toute la Loue. Il y a de grande chance pour qu'aux viandards locaux s'ajoute un gros paquet de viandards venu de toute la région....Il ne faut pas oublier que les leurristes et moucheurs no-killistes ne sont qu'une petite partie des pecheurs...

donc tant que les mentalités et la qualité de l'eau n'auront pas évoluées, je me dis que c'est peut etre un mal (mon plaisir de pecher) pour un bien (le répit des truitasses)...

PS: ce week, trente voiture de casseurs de nuques d'AEC sur l'étang de Saint vit, et à peine 10 pecheurs sur la loue à de Chay à Quingey..... je ne comprends ces pecheurs/consommateurs d'AEC en étangs, mais puisqu'ils existent je préfère qu'ils restent ou ils sont.....

à plus! et si tu veux venir sur la basse loue c'est pas cher et il y a qques sous-marins....



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Phoxynus
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message 17 mar 2009 - 19:14 |  
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Mister B'Freeze a écrit:
j'ai simplement un peu de mal à concevoir qu'on puisse être propriétaire d'une parcelle de rivière, c'est comme si on disait qu'on était propriétaire d'un morceau de ciel icon_wink.gif
T'inquiete pas, je suis de ton avis icon_exclaim.gif
Mais bon, pour le moment c'est comme ça icon_neutral.gif

J3, j'suis pas là pour qu'on me fasse plaisir (mais ça fais du bien quand même icon_mrgreen.gif )

le varois, oui là, effectivement, le proprio ne devra pas s'étonner s'il retrouve sa cloture ouverte ou autre chose icon_mrgreen.gif
Ca doit marcher dans les deux sens icon_wink.gif
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Christophe.
patibuleurre
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message 17 mar 2009 - 20:15 |  
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Hé, les mecs au lieu de pleurer: bosser plus pour gagner plus! Devenez richous et achetez des énormes parcelles gavées de cours d'eau icon_rolleyes.gif icon_wink.gif icon_mrgreen.gif ...

C'est vrai que c'est gavant ces premières de 200m sur une APPMA puis un "privé" sur 5 km puis 200m d'une...autre APPMA effraye.gif ...C'est devenu le cas où je péchais depuis pas mal de temps (Sologne) et c'est vrai que ça donne envie d'avoir aussi son petit coin de paradis perso.... icon_rolleyes.gif icon_wink.gif icon_mrgreen.gif (l'état du Maine aux US est pas mal: truite de mer et de rivière, bar à la descendante et tassergal à la montante sans oublier les babybass.gif ...J'ai vu une annonce: une bicoque pour 47,000USD sur un étang de plusieurs ha alimenté par deux rivières...)....
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Mister B'Freeze
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message 17 mar 2009 - 20:42 |  
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le varois a écrit:
quant tout à coup surgit un homme qui nous "pourris et nous insultent", il nous déclare etre le propritaire et de dégager avant le fameux "coup de fusil". restons calme et lui expliquons que nous faisons que passer, qu'on pratique le NK, ne pechons pas sur cette partie de la riviere et bien sur la raison du changement de berge. Il a en rien à faire et se saisi d'une pierre de restanque (grosse pierre) on a juste eu le temps de sauter dans l'eau.

Voilà une situation que je ne souhaite à personne, tu vas à la pêche pour te détendre, passer un bon moment au bord de l'eau et tu manque de te faire tuer effraye.gif Peut être un ras le bol des abus comme l'expliquaient Phoxynus et seb5533 icon_question.gif mais çà ne justifie pas pour autant icon_cry.gif


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